Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2024-344

du 01-07-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses au mérite au sein de l'enseignement technique agricole

(Télécharger le PDF (93ko))

RESUME : Modalités d'instruction et de paiement des bourses au mérite de l'enseignement secondaire agricole pour l'année scolaire 2024-2025

DGER/SDPFE

Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire

Instruction technique

DGER/SDPFE/2024-344

Publiée le 03-07-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2021-583


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Services régionaux de la formation et du développement   Services de la formation et du développement   Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Établissements d'enseignement agricole publics et privés  Organisations syndicales de l'enseignement agricole (pour information)  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 04-07-2024.