OBJET : Aide aux veaux sous la mère (IGP, label rouge) et aux veaux issus de l’agriculture biologique à partir de la campagne 2023

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RESUME : La présente instruction technique expose les conditions d’octroi de l’aide aux veaux sous la mère et aux veaux issus de l’agriculture biologique dans les départements métropolitains à partir de la campagne 2023

DGPE/SDPAC Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT2418473J	Instruction technique DGPE/SDPAC/2024-425 Publiée le 17-07-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPE/SDPAC/2023-402 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(ETS)PP  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :