OBJET : Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture.

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RESUME : Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture. Un exemplaire du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen du baccalauréat professionnel figure dans l’annexe de cette note de service.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2024-442 Publiée le 31-07-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt   Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM   Hauts Commissariats de la République des COM   Établissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Organisations syndicales de l'enseignement agricole   Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole   Administration centrale   Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux   Inspection de l'enseignement agricole