Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2024-442

du 30-07-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture.

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RESUME : Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture. Un exemplaire du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen du baccalauréat professionnel figure dans l’annexe de cette note de service.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2024-442

Publiée le 31-07-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt   Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM   Hauts Commissariats de la République des COM   Établissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Organisations syndicales de l'enseignement agricole   Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole   Administration centrale   Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux   Inspection de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 01-08-2024.