OBJET : Supplément familial de traitement - gestion courante.

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RESUME : La présente note a pour objet de présenter les modalités de gestion du supplément familial de traitement (SFT) au Ministère de l’Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt (MASAF) ainsi que le rôle respectif des gestionnaires RH de proximité et de l'administration centrale dans l'instruction des dossiers SFT.

SG/SRH/SDCAR Bureau du pilotage de la rémunération	Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-576 Publiée le 15-10-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDCAR/2023-584 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  - Administration centrale ;  - Services déconcentrés ;  - Établissements d'enseignement agricole ;  - RAPS ;  - MTES.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :