OBJET : Procédure provisoire de gestion dégradée de la traçabilité animale en raison de l’indisponibilité des outils de l’ARSOE de SOUAL

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RESUME : Cette procédure provisoire vise à détailler les règles de la gestion dégradée de la traçabilité animale durant la période d’indisponibilité des outils de l’ARSOE de SOUAL et les actions de rattrapages qui devront être mises en œuvre quand l’outil sera à nouveau disponible.

DGAL/SDSBEA Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-734 Publiée le 26-12-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP  Etablissement de l'élevage  GDS
DESTINATAIRES D'INFORMATION :