Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2025-121

du 27-02-2025
Statut : EnVigueur


OBJET : Lignes directrices de gestion du ministère chargé de l’agriculture relatives à la mobilité sur les postes d’enseignement et d’éducation – chapitre II du titre II.

(Télécharger le PDF (181ko))

RESUME : La présente note de service a pour objet de diffuser les lignes directrices de gestion en matière de politique de mobilité sur les postes d’enseignement et d’éducation. Cette instruction complète l’instruction SG/SRH/SDCAR/2023-801 du 21 décembre 2023 relative à la politique de mobilité – Titre II chapitre I des lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

SG/SRH/SDCAR

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2025-121

Publiée le 27-02-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDCAR/2020-31


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF - DRIAAF - DDI  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements d'enseignement supérieur agricole  Etablissements publics sous tutelle
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 27-02-2025.