Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/2025-252
du 08-04-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2025-2027 - Entraînements et Exercices.
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RESUME : Sur la base des conclusions relatives à la politique d'exercices conduite de 2022 à 2024, l'instruction présente la politique de mises en situation qui sera conduite pour 2025/2027 et apporte des précisions sur les objectifs de cette campagne.
DGAL/MUS
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Note de service DGAL/MUS/2025-252 Publiée le 11-04-2025 |
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Date de fin de validité : 29-02-2028
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Code rural et de la pêche maritime
07970 - Santé animale
Documents opposables
Cette instruction est parue au sommaire du 17-04-2025.