Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2022-495

du 29-06-2022

Statut : Abrogee

OBJET : Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2022-2024- Entraînements et Exercices.

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RESUME : Sur la base des conclusions relatives à la politique d'exercices conduite de 2018 à 2021, l'instruction présente la politique de mises en situation qui sera conduite pour 2022/2024 et apporte des précisions sur les objectifs et la cible pour les indicateurs de performance du BOP 206

DGAL/MUS

Note de service

DGAL/MUS/2022-495

Publiée le 01-07-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/MUS/2017-1045

DGAL/MUS/2016-179

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/MUS/2025-252

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

07970 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2022.