Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2025-297
du 13-05-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2025
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RESUME :
DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2025-297 Publiée le 15-05-2025 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM Hauts Commissariats de la République des COM Établissements d'enseignement agricole publics et privés Services régionaux de la formation et du développement Services de la formation et du développement
DESTINATAIRES D'INFORMATION : Organisations syndicales de l'enseignement agricole Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole Administration centrale
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 22-05-2025.