OBJET : Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.

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RESUME :

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2022-232 Publiée le 23-03-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2019-181 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés  Services régionaux de la formation et du développement  Services de la formation et du développement  Pour information : organisations syndicales de l'enseignement agricole ; fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :