Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2019-181
du 04-03-2019
Statut : Abrogee
OBJET : sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2019.
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RESUME : modalités de mise en œuvre des sections sportives de l'enseignement agricole applicables à partir de la rentrée 2019.
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DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2019-181 Publiée le 05-03-2019 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Services régionaux de la formation et du déveloeppement Services de la formation et du développement Hauts Commissariats de la République des COM Établissements d’enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 07-03-2019.