Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2007-2140

Statut : Abrogee

OBJET : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2007.

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RESUME : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalites applicables a partir de la rentree 2007.

DGER/SDPFE

Instruction technique

DGER/SDPOFE/N2007-2140

Publiée le 30-10-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2019-181

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER/SDPFE	Instruction technique DGER/SDPOFE/N2007-2140 Publiée le 30-10-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2019-181 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-11-2007.

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