Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2007-2140
Statut : Abrogee
OBJET : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2007.
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RESUME : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalites applicables a partir de la rentree 2007.
DGER/SDPFE
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Instruction technique DGER/SDPOFE/N2007-2140 Publiée le 30-10-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-11-2007.