OBJET : Instruction technique relative aux aides couplées végétales

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RESUME : La présente instruction expose les conditions d'octroi des aides couplées végétales à partir de la campagne 2023 en métropole.

DGPE/SDPAC Bureau des soutiens directs	Instruction technique DGPE/SDPAC/2025-433 Publiée le 08-07-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPE/SDPAC/2024-494 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  ASP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :