Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/C2001-2007

Statut : Abrogee

OBJET : Les exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, fonctions et contribution aux missions et au projet de l'établissement

(Télécharger le PDF (63ko))

RESUME : AprŠs un bref rappel concernant le cadre l‚gislatif et r‚glementaire dans lequel s'inscrivent les exploitations agricoles et les ateliers technologiques des ‚tablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)..

DGER

DGER/FOPDAC/C2001-2007

Publiée le 25-06-2001

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2018-572

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/FOPDAC/C2001-2007 Publiée le 25-06-2001
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDEDC/2018-572 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2001.

Agriculture.gouv.fr