Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/C2003-2002
Statut : Abrogee
OBJET : Modification de la circulaire DGER/SDACE/C 2001-2016 du 6 décembre 2001 ayant pour objet l'organisation du service, missions et obligations de service et congés des infirmiers (es) exerçant dans les établissements de l'enseignement technique agricole.
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RESUME : Ctte circulaire vise ... r‚duire le nombre de nuits d'astreinte hebdomadaire pour les infirmiers (es) qui sont log‚s par n‚cessit‚ absolue de service.
DGER
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DGER/SDACE/C2003-2002 Publiée le 28-01-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-01-2003.