Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DPEI/SDEPA/C2004-4051

Statut : Abrogee

OBJET : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

(Télécharger le PDF (45ko))

RESUME : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

DPEI

DPEI/SDEPA/C2004-4051

Publiée le 19-08-2004

Date de fin de validité : 15-11-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DPEI/SDPM/C2005-4061

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDEPA/C2004-4051 Publiée le 19-08-2004
Date de fin de validité : 15-11-2004	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DPEI/SDPM/C2005-4061 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-2004.