OBJET : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

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RESUME : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

DPEI	DPEI/SDEPA/C2004-4051 Publiée le 19-08-2004
Date de fin de validité : 15-11-2004	Diffusion : Tout public
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Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DPEI/SDPM/C2005-4061 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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