Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DAFL/SDFA/C2006-1532

Statut : Caduque

OBJET : Avenant à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4033 : entreprise du secteur " volailles de chair ".

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RESUME : Avenant a la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4033 : entreprise du secteur

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2006-1532

Publiée le 14-12-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DPEI/SDEPA/C2006-4033

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/DAFL	SG/DAFL/SDFA/C2006-1532 Publiée le 14-12-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DPEI/SDEPA/C2006-4033	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2006.

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