Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFE/C2006-2010

Statut : Abrogee

OBJET : Bourses au mérite.

(Télécharger le PDF (35ko))

RESUME : Bourses au merite.

DGER

DGER/POFE/C2006-2010

Publiée le 05-09-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-130

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFE/C2006-2010 Publiée le 05-09-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-130 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03700 - Les aides aux élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 07-09-2006.

Agriculture.gouv.fr