Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DDGFAR/SDTE/C2006-5045

Statut : Caduque

OBJET : Accord national sur l'apprentissage en services de remplacement entre le ministre de l'agriculture et de la pêche et le président de la fédération nationale des services de remplacement

(Télécharger le PDF (18ko))

RESUME : Accord national sur l'apprentissage en services de remplacement entre le ministre de l'agriculture et de la peche et le president de la federation nationale des services de remplacement

DDGFAR

DDGFAR/SDTE/C2006-5045

Publiée le 10-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DDGFAR	DDGFAR/SDTE/C2006-5045 Publiée le 10-10-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-10-2006.