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DGPAAT/SDDRC/C2008-3026

Statut : Caduque

OBJET : Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH).

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RESUME : Modalites de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de developpement rural hexagonal (PDRH).

DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/C2008-3026

Publiée le 20-11-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDDRC/C2008-3026 Publiée le 20-11-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2008.