Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1511
Statut : Caduque
OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, les fédérations, autres associations et groupements d'intérêt économique.
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RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualite sociale agricole, les associations regionales des organismes de mutualite sociale agricole, les federations, autres associations et groupements d'interet economique.
SG/SAFSL
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1511 Publiée le 26-03-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08900 - Assujettissement et cotisations sociales
Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2009.