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DGPAAT/SDPM/C2009-3035

Statut : Caduque

OBJET : aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009

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RESUME : aide a la reconstitution des equipements de protection sanitaire dans les elevages avicoles de plein air victimes de la tempete Klaus du 23 au 25 janvier 2009

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2009-3035

Publiée le 01-04-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGPAAT/SDPM/C2009-3071

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/C2009-3035 Publiée le 01-04-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGPAAT/SDPM/C2009-3071 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

00730 - Gestion des risques et des crises

00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2009.