Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3056

Statut : Caduque

OBJET : Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.

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RESUME : Soutien aux eleveurs de porcs touches par les consequences de la crise economique touchant ce secteur de production.

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3056

Publiée le 14-05-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3064

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3056 Publiée le 14-05-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3064 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises

Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2009.

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