Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/C2009-8007

du 11-08-2009
Statut : Caduque


OBJET : TUTELLE DES ETABLISSEMENTS DE L'ELEVAGE ET BILAN ANNUEL 2008

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RESUME : tutelle des etablissements de l'elevage et bilan annuel 2008

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA / MAAP/DGPAAT/SPA/SDPM/BLPLSA

Note de service

DGAL/SDSPA/C2009-8007

Publiée le 11-08-2009

Date de fin de validité : 30-09-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-08-2009.