Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DICOM/MEDIAS/C2009-9501

Statut : EnVigueur

OBJET : Communication dans le cadre des programmes de développement rural (FEADER)

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RESUME : Communication dans le cadre des programmes de developpement rural (FEADER)

SG/DICOM

SG/DICOM/MEDIAS/C2009-9501

Publiée le 12-05-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/DICOM	SG/DICOM/MEDIAS/C2009-9501 Publiée le 12-05-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
11000 - Politique de communication

Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2009.

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