Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDAEP/C2011-9622Date:12juillet2011

Statut : Caduque

OBJET : Diffusion de la Charte d'engagement pour le développement durable de l'aquaculture française

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RESUME : Diffusion de la Charte d'engagement pour le developpement durable de l'aquaculture française

DPMA

DPMA/SDAEP/C2011-9622Date:12juillet2011

Publiée le 12-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDAEP/C2011-9622Date:12juillet2011 Publiée le 12-07-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2011.