Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2012-3094

Statut : Abrogee

OBJET : programme communautaire POSEI France - gestion de la mesure " actions en faveur de la filière banane "

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RESUME : Programme communautaire POSEI France - gestion de la mesure

DGPAAT/SDPM

Instruction technique

DGPAAT/SDPM/C2012-3094

Publiée le 12-12-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDPM/2014-168

Est modifiée par :
DGPAAT/SDPM/C2013-3055

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT/SDPM	Instruction technique DGPAAT/SDPM/C2012-3094 Publiée le 12-12-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPAAT/SDPM/2014-168 Est modifiée par : DGPAAT/SDPM/C2013-3055 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 13-12-2012.

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