Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDCS/SDPFOFE/C2013-2011

Statut : Abrogee

OBJET : actualisation de la circulaire DGER/SDACE/C2001-2013 du 30 octobre 2001 portant sur la mise en place des instances de l'EPLEFPA.

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RESUME : actualisation de la circulaire DGER/SDACE/C2001-2013 du 30 octobre 2001 portant sur la mise en place des instances de l'EPLEFPA.

DGER

DGER/SDEDCS/SDPFOFE/C2013-2011

Publiée le 17-09-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2015-782

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDCS/SDPFOFE/C2013-2011 Publiée le 17-09-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDEDC/2015-782 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 19-09-2013.

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