Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/C2013-2014

Statut : Abrogee

OBJET : Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2013-2014.

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RESUME : Bourses nationales d'enseignement superieur agricole court et long - Etablissements publics et prives sous contrat - Formation initiale - Annee universitaire 2013-2014.

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/C2013-2014

Publiée le 02-10-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-788

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDESR/SDPOFE/C2013-2014 Publiée le 02-10-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2014-788 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-10-2013.

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