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DGER/POFEGTP/C99-2006

Statut : EnVigueur

OBJET : Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen

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RESUME : Circulaire relative aux activit‚s scolaires organis‚es dans le cadre d'une formation de l'enseignement agricole et se d‚roulant hors de l'‚tablissement.

DGER

DGER/POFEGTP/C99-2006

Publiée le 26-11-1999

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/C99-2006 Publiée le 26-11-1999
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-1999.