OBJET : Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen

(Télécharger le PDF (127ko))

RESUME : Circulaire relative aux activit‚s scolaires organis‚es dans le cadre d'une formation de l'enseignement agricole et se d‚roulant hors de l'‚tablissement.

DGER	DGER/POFEGTP/C99-2006 Publiée le 26-11-1999
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :