OBJET : Le rôle et la place des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé au sein des établissements de l'enseignement technique agricole public

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RESUME : Cette circulaire a pour objet de d‚finir concrŠtement la place des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de sant‚ (ATOSS).

DGER	DGER/SDACE/C99-2007 Publiée le 03-12-1999
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :