Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2003-2047

Statut : EnVigueur

OBJET : Modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR) : définitions, objectifs, évaluation et procédures de validation.

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RESUME : D‚finition des divers modules construits par les ‚tablissements d'enseignement agricole dans le cadre de leur autonomie.

DGER/SDPFE

Note de service

DGER/POFEGTP/N2003-2047

Publiée le 02-07-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDES/2022-40

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER/SDPFE	Note de service DGER/POFEGTP/N2003-2047 Publiée le 02-07-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDES/2022-40 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2003.

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