Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

NOTEDESERVICEDGAL/SDSPA/N2003-8190

Statut : Caduque

OBJET : Liste des centres de quarantaine agréés.

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RESUME : Actualisation de la liste des locaux de quarantaine agr‚‚s. L'annexe III de la pr‚sente note de service remplace l'annexe III de la note de service DGAL/SDSPA/N2002-8038 du 12 mars 2002

DGAL

NOTEDESERVICEDGAL/SDSPA/N2003-8190

Publiée le 09-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL	NOTEDESERVICEDGAL/SDSPA/N2003-8190 Publiée le 09-12-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2003.

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