Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N20032-8186

du 03-12-2003
Statut : Caduque

OBJET : Conditionnement d'oeufs - réemballage.

(Télécharger le PDF (13ko))

RESUME : Dispositions r‚glementaires encadrant les pratiques de r‚emballage des oeufs de consommation.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N20032-8186

Publiée le 03-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA	Note de service DGAL/SDSSA/N20032-8186 Publiée le 03-12-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2003.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSSA/N20032-8186

du 03-12-2003 Statut : Caduque

du 03-12-2003
Statut : Caduque