Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/SDDPRS/N2004-1073


Statut : Caduque


OBJET : Formation de formateurs pour les membres des Comités et Commissions Hygiène et Sécurité

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RESUME : dispositif de formation de formateurs internes dans le domaine de l'hygiŠne et la s‚curit‚ afin de leur permettre d'assurer ... l'issue de cette formation (3 jours plus 2 jours) la formation des membres des CHS

DGA

DGA/SDDPRS/N2004-1073

Publiée le 16-02-2004

Date de fin de validité : 29-03-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2004.