Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/SDDPRS/N2004-1208


Statut : Caduque


OBJET : Formation pour les membres des Comités et Commissions Hygiène et Sécurité

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RESUME : Les diff‚rentes structures de la communaut‚ de travail du MAAPAR vont pouvoir organiser sur leurs sites la formation de l'ensemble des membres de leurs CHS respectifs avec l'appui des d‚l‚gu‚es r‚gionaux ... la formation continue.

DGA

DGA/SDDPRS/N2004-1208

Publiée le 06-07-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-07-2004.