OBJET : Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.

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RESUME : Des modifications dans les proc‚dures d'engagement et de mise en place des cr‚dits sont pr‚vues pour la gestion 2004, correspondant au souci de rationaliser dans toute la mesure du possible la gestion des moyens.

DGER	DGER/MAG/N2004-2003 Publiée le 13-01-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :