Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MAG/N2004-2003
Statut : Caduque
OBJET : Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.
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RESUME : Des modifications dans les proc‚dures d'engagement et de mise en place des cr‚dits sont pr‚vues pour la gestion 2004, correspondant au souci de rationaliser dans toute la mesure du possible la gestion des moyens.
DGER
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DGER/MAG/N2004-2003 Publiée le 13-01-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2004.