Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2054


Statut : Abrogee


OBJET : candidats de la formation a distance: procedures d'admission en formation et d'inscription aux examens

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RESUME : candidats de la formation a distance: procedures d'admission en formation et d'inscription aux examens

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2054

Publiée le 09-06-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-211

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-06-2004.