Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/N2004-2121
Statut : EnVigueur
OBJET : Information des acteurs de prévention du ministère au sujet des accidents du travail dont sont victimes ses agents.
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RESUME : Information des acteurs de prevention du ministere au sujet des accidents du travail dont sont victimes ses agents.
DGER
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DGER/SDACE/N2004-2121 Publiée le 21-12-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 23-12-2004.