Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/MER/N2004-5024


Statut : Caduque


OBJET : Formation à l'application informatique 'Contrôles RDR'

(Télécharger le PDF (16ko))

RESUME : Formation a l'application informatique 'Controles RDR'

DGFAR

DGFAR/MER/N2004-5024

Publiée le 31-08-2004

Date de fin de validité : 01-10-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-09-2004.