Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2004-8031
du 21-01-2004
Statut : Abrogee
OBJET : Programme de surveillance phytosanitaire 2003-2004 de la filière pommes de terre : Cas de la production nationale et des introductions des Etats membres
(Télécharger le PDF (166ko))
RESUME : la mise en place du programme national de contr
|
DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8031 Publiée le 21-01-2004 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2004.