Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1044


Statut : Caduque


OBJET : Appel de candidatures au secrétariat pour les affaires régionales de Champagne-Ardenne (SGAR), au parc national de Port-Cros, au parc national des Cévennes, à l'institut National de Recherche en Informatique et Automatique (INRIA) et au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et au ministère de la santé et de la protection sociale

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RESUME : Appel de candidatures au secretariat pour les affaires regionales de Champagne-Ardenne (SGAR), au parc national de Port-Cros, au parc national des Cevennes, a l'institut National de Recherche en Informatique et Automatique (INRIA) et au ministere de l'emploi, du travail et de la cohesion sociale et au ministere de la sante et de la protection sociale

DGA

DGA/GESPER/N2005-1044

Publiée le 02-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-02-2005.