Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2006-8300

du 19-12-2006
Statut : Abrogee

OBJET : Nourrissage des oiseaux nécrophages à l'aide de cadavres

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RESUME : Nourrissage des oiseaux necrophages a l'aide de cadavres

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2006-8300

Publiée le 19-12-2006

Diffusion : Limité sanitaire
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2018-716

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8300 Publiée le 19-12-2006
	Diffusion : Limité sanitaire Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2018-716 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-12-2006.

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DGAL/SDSPA/N2006-8300

du 19-12-2006 Statut : Abrogee

du 19-12-2006
Statut : Abrogee