Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1157
Statut : Caduque
OBJET : Formation des inspecteurs, contrôleurs du travail et techniciens de prévention de l'ITEPSA aux contrôles des travaux dans les arbres à l'aide de cordes.
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RESUME : Formation des inspecteurs, controleurs du travail et techniciens de prevention de l'ITEPSA aux controles des travaux dans les arbres a l'aide de cordes.
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1157 Publiée le 26-06-2007 |
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Date de fin de validité : 27-08-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2007.