Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2007-1157


Statut : Caduque


OBJET : Formation des inspecteurs, contrôleurs du travail et techniciens de prévention de l'ITEPSA aux contrôles des travaux dans les arbres à l'aide de cordes.

(Télécharger le PDF (14ko))

RESUME : Formation des inspecteurs, controleurs du travail et techniciens de prevention de l'ITEPSA aux controles des travaux dans les arbres a l'aide de cordes.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2007-1157

Publiée le 26-06-2007

Date de fin de validité : 27-08-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2007.