Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DAFL/SDAB/N2007-1556

Statut : Caduque

OBJET : Programme 2008 de contrôle financier a posteriori et d'évaluation des procédures.

(Télécharger le PDF (7ko))

RESUME : Programme 2008 de controle financier a posteriori et d'evaluation des procedures.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2007-1556

Publiée le 22-11-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/DAFL	SG/DAFL/SDAB/N2007-1556 Publiée le 22-11-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.

Agriculture.gouv.fr