Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2007-2067

Statut : Caduque

OBJET : Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA.

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RESUME : Mise en place d'un outil constitue de 12 indicateurs permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA.

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2067

Publiée le 09-05-2007

Date de fin de validité : 22-06-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/N2007-2067 Publiée le 09-05-2007
Date de fin de validité : 22-06-2007	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-05-2007.