Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2007-2138
Statut : Abrogee
OBJET : Diffusion des dossiers et documents actualisés en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel, relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience
(Télécharger le PDF (135ko))
RESUME : Diffusion des dossiers et documents actualises en vue de delivrance d'un diplome ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel, relevant du ministere charge de l'agriculture, par la validation des acquis de l'experience
DGER
|
DGER/SDPOFE/N2007-2138 Publiée le 29-10-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-11-2007.