Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1044
Statut : Caduque
OBJET : Accidents du travail et maladies professionnelles dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement agricole - enquête annuelle
(Télécharger le PDF (11ko))
RESUME : Accidents du travail et maladies professionnelles dans les services deconcentres et les etablissements d'enseignement agricole - enquete annuelle
SG/SRH
|
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1044 Publiée le 06-02-2008 |
---|---|
Date de fin de validité : 29-02-2008
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2008.