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SG/SRH/SDMEC/N2008-1175

Statut : Caduque

OBJET : Régime indemnitaire des agents comptables par adjonction de service de l'enseignement agricole public. Modalités de paiement à partir de l'année 2008

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RESUME : Regime indemnitaire des agents comptables par adjonction de service de l'enseignement agricole public. Modalites de paiement a partir de l'annee 2008

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2008-1175

Publiée le 29-07-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2008-1175 Publiée le 29-07-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-07-2008.