OBJET : Prévention et traitement des troubles musculo-squelettiques (TMS) : document d'information élaboré par le comité d'hygiène et de sécurité ministériel (CHSM)

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RESUME : Prevention et traitement des troubles musculo-squelettiques (TMS) : document d'information elabore par le comite d'hygiene et de securite ministeriel (CHSM)

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2008-1265 Publiée le 01-12-2008
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :